{"id":1081,"date":"2024-04-02T15:09:58","date_gmt":"2024-04-02T15:09:58","guid":{"rendered":"https:\/\/oulemag.ma\/fr\/?p=1081"},"modified":"2024-04-05T14:11:16","modified_gmt":"2024-04-05T14:11:16","slug":"la-liberte-religieuse-au-maroc","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/oulemag.ma\/fr\/la-liberte-religieuse-au-maroc\/","title":{"rendered":"LA LIBERTE RELIGIEUSE AU MAROC"},"content":{"rendered":"\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Par Mohammed Jelmad<br>Docteur en Droit Public de l\u2019universit\u00e9 de F\u00e8s<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La libert\u00e9 religieuse fait partie des libert\u00e9s de l\u2019esprit, habilitant l\u2019individu \u00e0 \u00eatre le libre arbitre de lui-m\u00eame, dans le choix de la religion et l\u2019exercice des cultes. Elle d\u00e9passe ce cadre lorsqu\u2019elle pose le probl\u00e8me de la confusion ou de la s\u00e9paration de la religion avec l\u2019Etat, aboutissant \u00e0 un r\u00e9gime de religion d\u2019Etat ou de la\u00efcit\u00e91. La libert\u00e9 religieuse consiste \u00e0 affirmer la libert\u00e9 de chaque personne, de choisir librement sa religion, entendue dans son sens large comme toute croyance, ou toute communaut\u00e9 de sentiment ou de vie. C\u2019est la libert\u00e9 de conscience.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Mais le fait religieux ne se limite pas \u00e0 une simple croyance. La libert\u00e9 religieuse requiert la pratique d\u2019un culte qui ne se r\u00e9duit pas seulement \u00e0 une assiduit\u00e9 aux c\u00e9r\u00e9monies, manifestations ou r\u00e9unions, mais comporte souvent, au d\u00e9but, une initiation rituelle, et suppose une fid\u00e9lit\u00e9 \u00e0 des usages et \u00e0 des traditions2.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">On ne peut parler de la libert\u00e9 religieuse sans associer la libert\u00e9 de conscience \u00e0 la libert\u00e9 de culte.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La libert\u00e9 de conscience religieuse et d\u2019exercice des cultes trouve son fondement et sa base justificative dans plusieurs textes internationaux. La l\u00e9gislation interne lui r\u00e9serve \u00e9galement une place, tant au niveau constitutionnel que p\u00e9nal.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le syst\u00e8me des relations internationales contient plusieurs dispositions relatives \u00e0 la n\u00e9cessit\u00e9 de respecter les droits de l\u2019homme, et les libert\u00e9s fondamentales, sans aucune distinction fond\u00e9e sur la race, la langue le sexe ou la religion. Ce souci de rejeter toute discrimination sociale, raciale, ou confessionnelle, traduit la volont\u00e9 du l\u00e9gislateur international, de r\u00e9unir les conditions optimales pour une coop\u00e9ration mondiale, et des relations pacifiques et amicales entre les nations. Mais la libert\u00e9 religieuse ne recevra sa v\u00e9ritable cons\u00e9cration qu\u2019avec la d\u00e9claration universelle des droits de l\u2019homme, approuv\u00e9e et proclam\u00e9e par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des Nations Unies le 10 d\u00e9cembre 1948. En effet, l\u2019article 18 de la d\u00e9claration dispose: \u00ab Toute personne a droit \u00e0 la libert\u00e9 de pens\u00e9e, de conscience et de religion. Ce droit implique la libert\u00e9 de changer de religion ou de conviction, ainsi que la libert\u00e9 de manifester sa religion ou sa conviction, seul ou en commun, tant en public qu\u2019en priv\u00e9, par l\u2019enseignement, les pratiques, le culte, et l\u2019accomplissement des rites \u00bb.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Cet article constitue l\u2019\u00e9l\u00e9ment porteur de tous les instruments internationaux successifs, fabriqu\u00e9s ou en fabrication en mati\u00e8re de libert\u00e9 religieuse3, notamment Le pacte international relatif aux droits \u00e9conomiques, sociaux et culturels du 16 d\u00e9cembre 1966 dont l\u2019article 16 dispose qu\u2019 \u00ab A partir de l\u2019\u00e2ge nubile, l\u2019homme et la femme, sans aucune restriction quant \u00e0 la race, la nationalit\u00e9 ou la religion, ont droit de se marier, de fonder une famille\u2026 \u00bb, et dont l\u2019article 19 accorde une grande importance \u00e0 la protection de la famille, en tant qu\u2019\u00e9l\u00e9ment naturel et fondamental de la soci\u00e9t\u00e9, et qui doit garantir \u00e0 tout individu une \u00e9ducation favorable aux principes de la compr\u00e9hension, et de la tol\u00e9rance raciale et religieuse.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019article 9 de la convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme r\u00e9affirme, dans des termes presque identiques \u00e0 ceux de la d\u00e9claration universelle des Droits de l\u2019Homme, le droit de toute personne \u00e0 la libert\u00e9 de pens\u00e9e, de conscience et de religion; ce droit implique la libert\u00e9 de changer de religion ou de conviction, ainsi que la libert\u00e9 de manifester sa religion ou sa conviction, individuellement ou collectivement, en public ou en priv\u00e9, par le culte, l\u2019enseignement, les pratiques et l\u2019accomplissement des rites , sous r\u00e9serve de restrictions \u00e9tablies par la loi et pour les n\u00e9cessit\u00e9s de la s\u00e9curit\u00e9 publique, de la protection de l\u2019ordre, de la sant\u00e9 ou de la morale publiques, ou de la protection des droits et libert\u00e9s d\u2019autrui4.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">On ne pourrait clore cet aper\u00e7u, sur la l\u00e9gislation internationale concernant la libert\u00e9 religieuse, sans \u00e9voquer l\u2019accord d\u2019Helsinki sur la s\u00e9curit\u00e9 et la coop\u00e9ration en Europe5, qui insiste sur l\u2019obligation des Etats, \u00e0 respecter les droits de l\u2019homme et les libert\u00e9s fondamentales, y compris la libert\u00e9 de pens\u00e9e, de conscience, de religion ou de conviction pour tous, sans distinction de race, de sexe, de langue ou de religion. L\u2019article 7 de cet accord garantie la libert\u00e9 de tout individu, de professer et de pratiquer, seul ou en commun, une religion ou une conviction, en agissant selon les imp\u00e9ratifs de sa propre conscience. L\u2019accord d\u2019Helsinki ne n\u00e9glige pas les droits des minorit\u00e9s, auxquels il reconna\u00eet la jouissance, sur les territoires o\u00f9 elles existent, des droits de l\u2019homme et des libert\u00e9s fondamentales. Leurs int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes, dans le domaine religieux, se trouvent ainsi garantis.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour sa part, la charte arabe des droits de l\u2019Homme, adopt\u00e9e le 15 septembre 1994, garantit dans son article 26 la libert\u00e9 de conscience et de pens\u00e9e. L\u2019article 27 reconna\u00eet, aux adeptes de toutes les religions, le droit au libre exercice de leurs cultes; Ils ont le droit d\u2019exprimer leurs opinions par l\u2019expression, la pratique et l\u2019enseignement sans porter atteinte aux droits d\u2019autrui; il n\u2019est pas permis d\u2019imposer des restrictions \u00e0 l\u2019exercice de la libert\u00e9 de conscience, de pens\u00e9e et d\u2019expression sauf dans les cas qui y sont pr\u00e9vus6.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Sur le plan de la l\u00e9gislation interne, la constitution Marocaine dispose dans son pr\u00e9ambule que \u00ab le Royaume du Maroc est un Etat musulman Souverain \u00bb, tout en pr\u00e9cisant que<br>\u00ab la pr\u00e9\u00e9minence accord\u00e9e \u00e0 la religion musulmane dans ce r\u00e9f\u00e9rentiel national va de pair avec l\u2019attachement du peuple marocain aux valeurs d\u2019ouverture, de mod\u00e9ration, de tol\u00e9rance et de dialogue pour la compr\u00e9hension mutuelle entre toutes les cultures et les civilisations du monde \u00bb; Et l\u2019article 3 du m\u00eame texte constitutionnel dispose que \u00ab l\u2019Islam est la religion de l\u2019Etat qui garantit \u00e0 tous le libre exercice des cultes \u00bb. Ces dispositions consacrent express\u00e9ment le principe de la fusion de la religion et de l\u2019Etat, dont l\u2019Islam est l\u2019expression, et reconnaissent les autres confessions. En fait, la l\u00e9gislation positive du Maroc ne reconna\u00eet que les religions monoth\u00e9istes, \u00e0 savoir le Juda\u00efsme et le Christianisme.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si la libert\u00e9 des cultes est clairement garantie, et r\u00e9glement\u00e9e par le droit Marocain dans sa source interne, la dimension internationale, de ce m\u00eame droit, inscrit la libert\u00e9 de conscience parmi les libert\u00e9s individuelles et collectives garanties. On rel\u00e8ve m\u00eame une tendance de cette dimension internationale \u00e0 infl\u00e9chir le droit interne vers une d\u00e9confessionnalisation de l\u2019Etat dans son rapport \u00e0 la conscience de l\u2019individu7.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Par ailleurs, la libert\u00e9 des cultes, musulman et non musulman, est prot\u00e9g\u00e9e par les dispositions r\u00e9pressives pr\u00e9vues par les articles 220 \u00e0 223 du code p\u00e9nal marocain. L\u2019exercice du culte musulman est prot\u00e9g\u00e9, particuli\u00e8rement contre deux infractions: le pros\u00e9lytisme (article 220 alin\u00e9a 2) et la rupture du je\u00fbne. Par ailleurs, la l\u00e9gislation p\u00e9nale ne fait aucune mention de l\u2019apostasie.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Quant \u00e0 la libert\u00e9 de conscience, qui signifie dans son sens \u00e9tendu la libert\u00e9 de croire ou de ne pas croire ainsi que la libert\u00e9 de changer de conviction religieuse, elle trouve sa base juridique dans l\u2019article 23 de la constitution, qui dispose:\u00ab Nul ne peut \u00eatre arr\u00eat\u00e9, d\u00e9tenu, poursuivi ou condamn\u00e9 en dehors des cas et des formes pr\u00e9vus par la loi \u00bb. De m\u00eame, l\u2019article 3 du code p\u00e9nal pr\u00e9cise: \u00ab nul ne peut \u00eatre condamn\u00e9 pour un fait qui n\u2019est pas express\u00e9ment pr\u00e9vu comme infraction par la loi, ni puni de peines que la loi n\u2019a pas \u00e9dict\u00e9es \u00bb.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Du c\u00f4t\u00e9 th\u00e9ologique, il n\u2019existe aucune confusion au sujet de la cons\u00e9cration divine de la libert\u00e9 religieuse.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019Islam, \u00e0 l\u2019instar des religions monoth\u00e9istes, a bien entour\u00e9 la libert\u00e9 individuelle, en mati\u00e8re de conviction religieuse, et de pratique des cultes, de plusieurs garanties bas\u00e9es sur les principes du libre arbitre et de la tol\u00e9rance religieuse. La reconnaissance expresse, par la religion, des diff\u00e9rents aspects de la libert\u00e9 religieuse, tant \u00e0 l\u2019\u00e9gard des musulmans que des non musulmans, n\u2019a pas pour autant \u00e9chapp\u00e9, dans le monde musulman, \u00e0 des interpr\u00e9tations qui en ont r\u00e9duit la port\u00e9e, et dont les soubassements, sont plus politiques que religieux.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans la tradition juive, le libre arbitre constitue un principe primordial. Il est un pilier qui soutient la loi et les commandements, et l\u2019attitude religieuse d\u00e9pend uniquement de la libre d\u00e9cision de l\u2019individu8. Le juda\u00efsme rejette la coercition et la condamnation perp\u00e9tuelle, tout en mettant l\u2019homme devant la responsabilit\u00e9 totale de ses actes, comme le confirment les dispositions suivantes du Talmud dans le trait\u00e9 des principes: \u00ab Si je ne veille pas \u00e0 moi-m\u00eame, qui veillera pour moi ? \u00bb9. Cependant, la libert\u00e9 du juif de choisir de changer de religion est confront\u00e9e au risque d\u2019exclusion de la communaut\u00e9 \u00e0 laquelle il appartient en tant que juif.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vis-\u00e0-vis des autres confessions, Jean Halperin explique que \u00ab la conception juive de la libert\u00e9 religieuse, c\u2019est que les autres doctrines monoth\u00e9istes, et explicitement, dans la tradition juive, l\u2019Islam et le Christianisme, n\u2019ont pas besoin d\u2019adh\u00e9rer au juda\u00efsme pour devenir meilleurs ou pour devenir autres; il leur suffit d\u2019\u00eatre ce qu\u2019ils sont\u00bb10. Ce respect, dont t\u00e9moigne le juda\u00efsme pour la libert\u00e9 religieuse, se traduit par deux principes majeurs:<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">D\u2019abord, l\u2019interdiction pour celui, qui se convertit au juda\u00efsme, de faire acte de conversion pour ses enfants mineurs.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ensuite, la non immixtion dans la pens\u00e9e religieuse d\u2019autrui.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En ce qui concerne le christianisme, la libert\u00e9 religieuse semble \u00eatre tributaire de l\u2019approbation de l\u2019\u00e9glise catholique. Elle est garantie pour les esprits \u00e9clair\u00e9s par les normes de la loi divine et du droit naturel; A cet \u00e9gard, seuls les catholiques peuvent s\u2019en r\u00e9clamer. Quant aux consciences erron\u00e9es, le christianisme ne pr\u00e9voit pas de recours \u00e0 la contrainte pour les amener \u00e0 embrasser la vraie foi, puisque l\u2019adh\u00e9sion aux croyances qu\u2019elle proclame, est un acte qui d\u00e9pend de la volont\u00e9 libre des individus. La libert\u00e9 personnelle int\u00e9rieure est ainsi garantie. Elle s\u2019\u00e9tend au cadre familial et au culte; Cependant, l\u2019interdiction frappe toute propagation publique des convictions par l\u2019enseignement, l\u2019apostat et la diffusion de livres ou de journaux11. Cette doctrine traditionnelle, qui ignorait le pluralisme id\u00e9ologique, devait \u00eatre remise en cause sous le r\u00e8gne de Pie XII en raison de l\u2019\u00e9volution des d\u00e9mocraties occidentales12. Cependant, il a fallu attendre Vatican II pour assister \u00e0 une relecture du th\u00e8me de la libert\u00e9 religieuse13.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La revendication de la libert\u00e9 religieuse \u00e0 Vatican II ne visait pas seulement \u00e0 assurer aux chr\u00e9tiens la possibilit\u00e9 de se prononcer, sans crainte, d\u2019une pression ext\u00e9rieure pour telle ou telle confession chr\u00e9tienne; De m\u00eame qu\u2019elle ne tendait pas \u00e0 un droit exclusif entre les diverses religions du monde. Elle voulait donner \u00e0 tous, le droit de se prononcer, en dehors de contraintes ext\u00e9rieures, pour une religion ou pour l\u2019incroyance14.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019apport de Vatican II a \u00e9t\u00e9 de reconna\u00eetre express\u00e9ment aux individus, lib\u00e9r\u00e9s de toute tutelle, le droit de chercher la v\u00e9rit\u00e9 et de vivre conform\u00e9ment \u00e0 leurs convictions \u2013 non sans respecter les limites impos\u00e9es par l\u2019ordre public15. Le m\u00e9rite de Vatican II a \u00e9t\u00e9 \u00e9galement, l\u2019instauration d\u2019une attitude d\u2019ouverture et de tol\u00e9rance vis-\u00e0-vis des autres religions et cultures16.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">S\u2019agissant de la libert\u00e9 des cultes, le Maroc offre un mod\u00e8le de la tol\u00e9rance et de la coexistence pacifique du culte musulman, majoritaire, avec les cultes isra\u00e9lites et Chr\u00e9tiens.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le libre exercice des cultes est formellement consacr\u00e9 par l\u2019article 3 de la constitution. On retiendra le caract\u00e8re g\u00e9n\u00e9ral de cette disposition qui d\u00e9termine l\u2019\u00e9tendue, et les limites de cette libert\u00e9. Des dispositions p\u00e9nales pr\u00e9voient \u00e9galement des sanctions \u00e0 l\u2019encontre de tous les aspects d\u2019atteinte \u00e0 la libert\u00e9 des cultes.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">A l\u2019oppos\u00e9, l\u2019\u00e9tude de la libert\u00e9 de conscience est confront\u00e9e \u00e0 une difficult\u00e9 de synth\u00e8se entre les diff\u00e9rentes approches juridiques, doctrinales et officielles qui s\u2019y affrontent, dans une qu\u00eate inlassable de conciliation. On aboutit, ainsi, \u00e0 une position paradoxale: la reconnaissance de fait de la libert\u00e9 de conscience est confront\u00e9e \u00e0 une relative m\u00e9connaissance de jure, qui en emp\u00eache la l\u00e9galisation formelle.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La d\u00e9mocratie marocaine s\u2019inspire largement du mod\u00e8le d\u00e9mocratique europ\u00e9en, produit d\u2019un long et riche processus historique, o\u00f9 se rencontrent des facteurs sociaux, religieux, \u00e9conomiques et politiques. Ce ressourcement dans l\u2019id\u00e9al europ\u00e9en, exige une int\u00e9gration de ses principes, et leur adaptation aux r\u00e9alit\u00e9s socioculturelles du pays.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans cette optique, l\u2019int\u00e9gration de l\u2019id\u00e9al de la libert\u00e9 religieuse (libert\u00e9 de conscience et libert\u00e9 de culte), constitue une voie d\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019id\u00e9al d\u00e9mocratique, et un rejet du mod\u00e8le autoritaire longtemps enracin\u00e9, et accept\u00e9 pour des raisons politiques et sociales, aujourd\u2019hui \u00e9puis\u00e9es 17.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si la cons\u00e9cration de la libert\u00e9 de conscience au Maroc, en particulier, et dans le monde musulman en g\u00e9n\u00e9ral, passe par le d\u00e9passement des limites du paradigme monoth\u00e9iste, et l\u2019adoption d\u2019une lecture lib\u00e9rale et tol\u00e9rante des textes sacr\u00e9s, la libert\u00e9 de culte ne pose, pratiquement, aucun probl\u00e8me, tant en ce qui concerne le culte musulman, qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9gard des autres cultes qui profitent du cadre g\u00e9n\u00e9ral de la tol\u00e9rance, qui a toujours pr\u00e9valu au Maroc et qui constitue une caract\u00e9ristique principale de l\u2019Islam mod\u00e9r\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-kadence-column kadence-column1081_b943d3-10\"><div class=\"kt-inside-inner-col\"><\/div><\/div>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">1 &#8211; Najib Ba Mohammed, \u00ab Libert\u00e9s publiques \u00bb, Maghreb, Edition Gatean-Morin 199, p 105<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">2 &#8211; Jacques Robert, \u00ab La libert\u00e9 religieuse et le r\u00e9gime des cultes \u00bb, Paris, Ed PUF, 1977, p 9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">3 &#8211; Francesco Margiotta Broglio, \u00ab La libert\u00e9 religieuse dans le droit international \u00bb, in \u00ab La libert\u00e9 religieuse dans le juda\u00efsme, le christianisme et l\u2019islam \u00bb, Actes du colloque international \u00e0 l\u2019abbaye de S\u00e9nanque, Paris<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">4 &#8211; Dominique Turpin, \u00ab Les libert\u00e9s publiques \u00bb, Editions Gualino,1998, p 146.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">5 &#8211; Jacques Robert, \u00ab La libert\u00e9 religieuse\u2026 \u00bb, op cit, p 10<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">6 &#8211; Naziha Boudib, \u00ab La charte Arabe des Droits de l\u2019Homme, lecture juridique \u00bb, in revue arabe des droits de l\u2019homme, 6\u00e9m\u00e9 ann\u00e9e n\u00b06, Aout 1999, p 117.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">7 &#8211; Mohamed Mouaquit, \u00ab Libert\u00e9 et libert\u00e9s publiques \u00bb, Casablanca, Eddif, collection universitaire,1996, p 112<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">8 &#8211; Jean Halperin, \u00ab T\u00e9moignage sur la libert\u00e9 religieuse dans la bible et le juda\u00efsme \u00bb, in \u00ab La libert\u00e9 religieuse dans le juda\u00efsme. \u00bb, op cit, p 91 10 Idem., p 92.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">9 &#8211; Idem, p 92<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">10 &#8211; Idem, p 102<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">11 &#8211; Louis de Vaucelles, \u00ab La d\u00e9claration de Vatican II sur la libert\u00e9 religieuse \u00bb in \u00ab La libert\u00e9 religieuse\u2026 \u00bb op cit, p 127.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">12 &#8211; J.C Murray, \u00ab Le probl\u00e8me de la libert\u00e9 religieuse au concile \u00bb in \u00ab La libert\u00e9 religieuse: exigence spirituelle et probl\u00e8me politique \u00bb. Edition du centurion, 1965, p 20-21, cit\u00e9 par Louis De Vaucelles, op cit, p 128.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">13 &#8211; Louis De Vaucelles, op cit, p 128<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">14 &#8211; Mgr J.Willebrands: \u00ab Lalibert\u00e9 religieuse et l\u2019\u0153cum\u00e9nisme \u00bb in Vatican II \u00ab La libert\u00e9 religieuse \u00bb, Ed du Cerf 1976; p 238.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">15 &#8211; Louis De Vaucelles, op cit, p 130<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">16 &#8211; Louis De Vaucelles, op cit, p 132.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">17 &#8211; Mohamed Mouaquit, \u00ab La libert\u00e9 de conscience et de pens\u00e9e comme porte d\u2019acc\u00e8s \u00e0 la d\u00e9mocratie \u00bb in revue Prologues, n\u00b022\/23, 2001, p 16.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-kadence-column kadence-column1081_11a4eb-17\"><div class=\"kt-inside-inner-col\"><\/div><\/div>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><a href=\"https:\/\/oulemag.ma\/fr\/2024\/04\/02\/la-liberte-de-conscience\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">La libert\u00e9 de conscience<br><\/a><a href=\"https:\/\/oulemag.ma\/fr\/2024\/04\/03\/la-liberte-des-cultes\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">La libert\u00e9 des cultes<\/a><\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Par Mohammed JelmadDocteur en Droit Public de l\u2019universit\u00e9 de F\u00e8s La libert\u00e9 religieuse fait partie des libert\u00e9s de l\u2019esprit, habilitant l\u2019individu \u00e0 \u00eatre le libre arbitre de lui-m\u00eame, dans le choix de la religion et l\u2019exercice des cultes. 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